Charte d’utilisation du site internet de la Congrégation du Saint-Esprit : www.spiritains.org
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Accès au site
Le site permet aux utilisateurs d’accéder à des informations sur la vie et les activités de la congrégation en France et dans les pays où celle-ci est présente. Il permet aussi des échanges entre les visiteurs et les gérants du site web.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’utilisateur est le seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Il appartient aux utilisateurs de s’équiper de manière appropriée pour accéder avec sécurité aux services proposés. font>
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Principe de modération
Les modérateurs sont soit des membres ou des salariés de la Congrégation du Saint-Esprit, soit des prestataires pilotés par la Congrégation du Saint-Esprit. L’action des modérateurs est principalement la validation et la publication des commentaires postés par les utilisateurs. Le code de conduite des modérateurs répond aux deux règles suivantes : respecter les utilisateurs et faire appliquer la charte.
Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site internet et tous ses utilisateurs, sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi, ses utilisateurs se doivent de respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
Propriété intellectuelle
Le site www.spiritains.org et son contenu, sont protégés par le droit en vigueur en France. La Congrégation du Saint-Esprit est titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires sur le site et son contenu. Le contenu produit par le site est soumis aux droits d’auteur. Sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la part de la congrégation, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Limite de responsabilité
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Acceptation de la charte d’utilisation du site
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